Phase 1 // Les commissions
6 avril 2009 :
16 mars 2009 :
- >> Le PDF du verbatim
- >> Le PDF de la déclaration du Collectif NON à la THT
- >> Le PDF du compte-rendu
23 février 2009 :
Documents concernant à la fois les champs électromagnétiques (alternatifs) et les champs magnétiques statiques :
- >> Extrait de l’étude SCENIHR – 19 janvier 2009
- >> Document fourni par M Le Ruz (source INRS)
- >> Recommandation du Conseil – JOCE 12 juillet 1999 relative à la limitation de l’exposition du public aux champs électromagnétiques
Documents concernant exclusivement les champs magnétiques statiques - documents fournis par M Le Ruz
- >> Document fourni par M Le Ruz (source CESI)
- >> Guide pour l'établissement de limites d'exposition aux champs magnétiques statiques (source INRS)
Documents concernant exclusivement les champs électromagnétiques (alternatifs) - documents fournis par M Le Ruz
- >> chemise 1
- >> chemise 2
- >> chemise 3
- >> chemise 4
- >> chemise 5
- >> chemise 6
- >> chemise 7
- >> chemise 8
- >> chemise 9
- >> chemise 10
9 février 2009 :
31 mars 2009 :
24 mars 2009 :
11 mars 2009 :
18 février 2009 :
4 février 2009 :
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mis à votre disposition dans le cadre
de la Concertation :
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